Conformément aux dispositions de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site atelierdesnoctambules.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire du site :
L’Atelier des Noctambules, association déclarée SIRET 48297097700013, située 7 rue Colbert à 91560 Crosne,
joignable à l’adresse mail atelierdesnoctambules@gmail.com et au 06 32 51 88 27,
Création du site :
Camille Haeusler – Camille H. Design
Site : www.designbycamilleh.fr
Webmaster :
Camille Haeusler – Camille H. Design
contact@designbycamilleh.fr
Hébergeur :
O2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand – France
SIRET : 510 909 807 00032
SAS au capital de 100 000 €
Téléphone : 04 44 44 60 40
L’utilisation du site atelierdesnoctambules.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter régulièrement.
Le site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée par le responsable de publication. Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment. Elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer régulièrement.
Le site atelierdesnoctambules.fr a pour objet de fournir une information concernant les activités de L’Atelier des Noctambules, notamment : l’organisation de cours d’arts plastiques, des ateliers créatifs, des stages artistiques et toute activité liée à la pratique et à la transmission des arts plastiques.
Le responsable du site s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.
Le site utilise notamment la technologie JavaScript.
Le site ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. L’utilisateur s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour. Le site peut contenir des liens vers d’autres sites internet. L’Atelier des Noctambules ne dispose d’aucun moyen pour contrôler ces sites et ne peut être tenu responsable de leur contenu.
Des espaces interactifs (formulaire de contact) peuvent être mis à disposition des utilisateurs. Le responsable du site se réserve le droit de supprimer tout contenu qui contreviendrait à la législation française, notamment les messages diffamatoires ou injurieux.
L’ensemble des contenus présents sur le site atelierdesnoctambules.fr (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) est protégé par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Les informations recueillies via le site atelierdesnoctambules.fr (notamment via le formulaire de contact) sont destinées uniquement à répondre aux demandes des utilisateurs.
Les données personnelles collectées sont traitées conformément à la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) du 27 avril 2016 et la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée. Les données personnelles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.
Conformément à la réglementation applicable, l’utilisateur dispose des droits suivants : droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition au traitement des données. Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande par mail à atelierdesnoctambules@gmail.com
La navigation sur le site atelierdesnoctambules.fr peut entraîner l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier stocké sur le terminal de l’utilisateur qui permet d’enregistrer des informations relatives à la navigation sur le site. Ces cookies permettent notamment d’améliorer l’expérience de navigation et de mesurer la fréquentation du site. L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser l’installation des cookies.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site atelierdesnoctambules.fr est soumis au droit français. En cas de litige, la compétence exclusive est attribuée au tribunal d’Évry-Courcouronnes.
Depuis 2002, l'atelier des Noctambules est un lieu de pratique amateur à Crosne et Brunoy qui s'adresse à tous : enfants, adolescents et adultes.
2026 • L’atelier des noctambules • Mentions légales • Site réalisé par Camille HAEUSLER.